140 aides privées et publiques en faveur des artistes / Richard Lagrange (2013)

Public ISBD Titre : 140 aides privées et publiques en faveur des artistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard Lagrange, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris-La Défense [France] : CNAP - Centre national des Arts Plastiques Année de publication : 2013 Collection : Guide de l'art contemporain Importance : 79 p. Présentation : ill., couv. ill. coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-131038-4 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Economie & Industries culturelles ; Financement ; Réglementation ; Structuration des activités ; Subventions Mots-Clés Art contemporain Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.08 - Le mécénat Ricard, du prix à la fondation d'entreprise p.14 - La Direction régionale des affaires culturelles, acteur territorial de la politique de soutien p.20 - Entretien croisé autour du soutien pour le développement d'une recherche artistique du Centre National des arts plastiques p.26 - Les Aides de la Ville de Paris p.30 - L'engagement de la banque HSBC pour la photographie p.35 - L'accompagnement des artistes par l'association Mécènes du Sud p.39 - Glossaire p.45 - Répertoire p.47 - Liste des Aides p.73 - Index des structures référencées p.74 - Index par discipline des aides référencées p.77 - Sites ressources p.78 - Bibliographie Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= 140 aides privées et publiques en faveur des artistes [texte imprimé] / Richard Lagrange, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris-La Défense (Tour Atlantique, 1 Place de la Pyramide, 92911, France) : CNAP - Centre national des Arts Plastiques, 2013 . - 79 p. : ill., couv. ill. coul. ; 21 cm. - (Guide de l'art contemporain) . ISBN : 978-2-11-131038-4 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Economie & Industries culturelles ; Financement ; Réglementation ; Structuration des activités ; Subventions Mots-Clés Art contemporain Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.08 - Le mécénat Ricard, du prix à la fondation d'entreprise p.14 - La Direction régionale des affaires culturelles, acteur territorial de la politique de soutien p.20 - Entretien croisé autour du soutien pour le développement d'une recherche artistique du Centre National des arts plastiques p.26 - Les Aides de la Ville de Paris p.30 - L'engagement de la banque HSBC pour la photographie p.35 - L'accompagnement des artistes par l'association Mécènes du Sud p.39 - Glossaire p.45 - Répertoire p.47 - Liste des Aides p.73 - Index des structures référencées p.74 - Index par discipline des aides référencées p.77 - Sites ressources p.78 - Bibliographie Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens / Richard Lagrange (2014)

Public ISBD Titre : 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard Lagrange, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris-La Défense [France] : CNAP - Centre national des Arts Plastiques Année de publication : 2014 Collection : Guide de l'art contemporain Importance : 94 p. Présentation : couv. ill. coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-131039-1 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit d'auteur et droit voisin ; Emploi ; Formation ; Réglementation ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Droit d'auteur Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.9 - Droit d'auteur et droits de l'auteur p.25 Le régime fiscal p.47 Le régime de Sécurité sociale p.67 Exercice de l'activité + Sites internet et adresses utiles Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens [texte imprimé] / Richard Lagrange, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris-La Défense (Tour Atlantique, 1 Place de la Pyramide, 92911, France) : CNAP - Centre national des Arts Plastiques, 2014 . - 94 p. : couv. ill. coul. ; 21 cm. - (Guide de l'art contemporain) . ISBN : 978-2-11-131039-1 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit d'auteur et droit voisin ; Emploi ; Formation ; Réglementation ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Droit d'auteur Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.9 - Droit d'auteur et droits de l'auteur p.25 Le régime fiscal p.47 Le régime de Sécurité sociale p.67 Exercice de l'activité + Sites internet et adresses utiles Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants / Ministère de la Culture et de la Communication (France) (2016) 

Public ISBD Titre : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants : Pour une durée de trois ans renouvelable Titre original : Cerfa n°11781*07 Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2016 Importance : 9 p. Format : 21x29,7cm Prix : Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du demandeur de licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Coordonnées de organismes sociaux Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants = Cerfa n°11781*07 : Pour une durée de trois ans renouvelable [document électronique] / Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2016 . - 9 p. ; 21x29,7cm. Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du demandeur de licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Coordonnées de organismes sociaux Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Demande de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants / France, Ministère de la culture et de la communication (2016) 

Public ISBD Titre : Demande de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants : Pour une durée de trois ans renouvelable Titre original : Cerfa n°11782*06 Type de document : document électronique Auteurs : France Ministère de la culture et de la communication, Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2016 Importance : 7 p. Format : 21x29,7cm Prix : Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Droit, législation, réglementation ; Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Contrats d'artistes ; Economie de la culture ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du titulaire de la licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de Structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Demande de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants = Cerfa n°11782*06 : Pour une durée de trois ans renouvelable [document électronique] / France Ministère de la culture et de la communication, Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2016 . - 7 p. ; 21x29,7cm. Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Droit, législation, réglementation ; Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Contrats d'artistes ; Economie de la culture ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du titulaire de la licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de Structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Formulaires relatifs à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants / Ministère de la Culture et de la Communication (France) (2016) 

Public ISBD Titre : Formulaires relatifs à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants : Notice Titre original : Cerfa n°50814*06 Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2016 Importance : 7 p. Format : 21x29,7cm Prix : Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Droit, législation, réglementation ; Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Contrats d'artistes ; Diffusion de la culture ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I. Présentation de la législation en vigueur, définitions, procédure et conditions d’obtention de la licence II. Liste des textes en vigueur III. Liste des organismes de formation à la sécurité du spectacle agréés IV. Notice relative à l’utilisation des formulaires V. Liste des formulaires VI. Liste des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Formulaires relatifs à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants = Cerfa n°50814*06 : Notice [document électronique] / Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2016 . - 7 p. ; 21x29,7cm. Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Droit, législation, réglementation ; Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Contrats d'artistes ; Diffusion de la culture ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I. Présentation de la législation en vigueur, définitions, procédure et conditions d’obtention de la licence II. Liste des textes en vigueur III. Liste des organismes de formation à la sécurité du spectacle agréés IV. Notice relative à l’utilisation des formulaires V. Liste des formulaires VI. Liste des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Hors Série - 2014 - Méméo spectacle 2014 (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

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Hors Série - 2015 - Méméo spectacle 2015 (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

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Intermittents du spectacle / Pole Emploi (2015) 

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Jurisculture / Nicolas Marc  

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Ministère de l'économie et des finances. BAREME - RSA - BNC / Bruno Bézard (2014)

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Mobilité internationale, 1. L'accueil des artistes et des techniciens étrangers en France / Pierre Renauld (2012)

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N°180 - Janvier 2015 - Loi de finances 2015 (Bulletin de Jurisculture) / Pascale Vannier

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N°181 - Février 2015 - Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles (Bulletin de Jurisculture) / Agnès Garnier

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N°183 - Avril 2015 - Le compte personnel de formation, mode d'emploi (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

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N°188 - Mensuel - Le mécénat d'entreprise (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

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