149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens / Richard Lagrange (2014)

Public ISBD Titre : 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard Lagrange, Directeur de publication Editeur : Paris-La Défense [France] : CNAP - Centre national des Arts Plastiques Année de publication : 2014 Collection : Guide de l'art contemporain Importance : 94 p. Présentation : couv. ill. coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-131039-1 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit d'auteur et droit voisin ; Emploi ; Formation ; Réglementation ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Droit d'auteur Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.9 - Droit d'auteur et droits de l'auteur p.25 Le régime fiscal p.47 Le régime de Sécurité sociale p.67 Exercice de l'activité + Sites internet et adresses utiles Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens [texte imprimé] / Richard Lagrange, Directeur de publication . - Paris-La Défense [France] : CNAP - Centre national des Arts Plastiques, 2014 . - 94 p. : couv. ill. coul. ; 21 cm. - (Guide de l'art contemporain) . ISBN : 978-2-11-131039-1 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit d'auteur et droit voisin ; Emploi ; Formation ; Réglementation ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Droit d'auteur Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.9 - Droit d'auteur et droits de l'auteur p.25 Le régime fiscal p.47 Le régime de Sécurité sociale p.67 Exercice de l'activité + Sites internet et adresses utiles Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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L'ARTiste musicien / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France) (2008) 

Public ISBD Titre : L'ARTiste musicien : N°164 Type de document : document électronique Auteurs : SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur Editeur : Paris [France] : SAMUP Année de publication : 2008 Importance : 24 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; Internet Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique L'A.P.R.D.A.I (Association pour le Respect des Droits des Artistes Interprètes) La loi "Création et Internet" (HADOPI) Les pratiques Amateurs L'enseignement Artistique Orchestre à l'école La Mobilité des Artistes Les Orchestres L'OLRAP (Orchestre Lyrique de Région Avignon-Provence) Le GUSO La formation Les Résidences d'artistes Les Contrats La danse Les Fonds National d'Activités Sociales Les Feuilles de Présence Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= L'ARTiste musicien : N°164 [document électronique] / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur . - Paris [France] : SAMUP, 2008 . - 24 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; Internet Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique L'A.P.R.D.A.I (Association pour le Respect des Droits des Artistes Interprètes) La loi "Création et Internet" (HADOPI) Les pratiques Amateurs L'enseignement Artistique Orchestre à l'école La Mobilité des Artistes Les Orchestres L'OLRAP (Orchestre Lyrique de Région Avignon-Provence) Le GUSO La formation Les Résidences d'artistes Les Contrats La danse Les Fonds National d'Activités Sociales Les Feuilles de Présence Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Code de la propriété intellectuelle / France (2014)

Public ISBD Titre : Code de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Pierre Sirinelli, Éditeur scientifique ; Sylviane Durrande, Éditeur scientifique ; Antoine Latreille, Éditeur scientifique ; Jeanne Daleau, Collaborateur Mention d'édition : 14e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXVI-2370 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13477-9 Prix : 86 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin Mots-Clés Codes ; France ; Propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Note de contenu : En appendice, choix de documents Index Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Code de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / France, Auteur ; Pierre Sirinelli, Éditeur scientifique ; Sylviane Durrande, Éditeur scientifique ; Antoine Latreille, Éditeur scientifique ; Jeanne Daleau, Collaborateur  . -  14e éd. . - Paris : Dalloz, 2014 . - 1 vol. (XXVI-2370 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) . ISBN : 978-2-247-13477-9 : 86 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin Mots-Clés Codes ; France ; Propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Note de contenu : En appendice, choix de documents Index Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur / Framasoft 

Public ISBD Titre : Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur : Ceci est un exemple de contrat Type de document : document électronique Auteurs : Framasoft, Auteur Editeur : PARIS [France] : Framasoft Importance : 5 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Droit d'auteur Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : Objet Durée Obligations des parties Remise et acceptation du manuscrit Version ultérieur de l'oeuvre Vente de l'oeuvre Prix de vente Reddition de comptes Garanties Sinistres Résiliation Notification et litiges Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur : Ceci est un exemple de contrat [document électronique] / Framasoft, Auteur . - PARIS [France] : Framasoft, [s.d.] . - 5 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Droit d'auteur Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : Objet Durée Obligations des parties Remise et acceptation du manuscrit Version ultérieur de l'oeuvre Vente de l'oeuvre Prix de vente Reddition de comptes Garanties Sinistres Résiliation Notification et litiges Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Le contrat d'exploitation d'auteur / Marina Markellou (2012)

Public ISBD Titre : Le contrat d'exploitation d'auteur : Vers un droit d'auteur contractuel européen ; analyse comparative des systèmes juridiques allemand, belge, français et hellénique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marina Markellou (1979-....), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Création, information, communication Importance : 1 vol. (402 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5177-6 Prix : 105 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Politique européenne Mots-Clés Analyse ; Contrats d'artistes Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Résumé : Soucieux d'assurer la défense des intérêts économiques et personnels des auteurs le législateur leur a conféré très tôt des droits exclusifs afin de maîtriser les chemins d'exploitation de leurs créations et d'en tirer une rémunération appropriée. Toutefois, la seule consécration légale des droits exclusifs, individuels ou opposables à tous au profit de l'auteur ne semble pas être suffisante pour atteindre l'objectif poursuivi. Note de contenu : Bibliogr. p.366-387. Index Diff. en Belgique Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Le contrat d'exploitation d'auteur : Vers un droit d'auteur contractuel européen ; analyse comparative des systèmes juridiques allemand, belge, français et hellénique [texte imprimé] / Marina Markellou (1979-....), Auteur . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2012 . - 1 vol. (402 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Création, information, communication) . ISBN : 978-2-8044-5177-6 : 105 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Politique européenne Mots-Clés Analyse ; Contrats d'artistes Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Résumé : Soucieux d'assurer la défense des intérêts économiques et personnels des auteurs le législateur leur a conféré très tôt des droits exclusifs afin de maîtriser les chemins d'exploitation de leurs créations et d'en tirer une rémunération appropriée. Toutefois, la seule consécration légale des droits exclusifs, individuels ou opposables à tous au profit de l'auteur ne semble pas être suffisante pour atteindre l'objectif poursuivi. Note de contenu : Bibliogr. p.366-387. Index Diff. en Belgique Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Les contrats 360° / Pierre-Marie Bouvery (2011)

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Droit d'auteur (Le) / Jean-Luc Putz (2013)  

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Droit d'auteur et copyright / Françoise Benhamou (impr. 2014)

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Droit d'auteur et droits voisins / Christophe Caron (2013)

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Le droit d'auteur est-il une notion périmée ? / Guillaume De Lacoste (2010) 

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Droit d'utilisation des oeuvres / Caroline Colin (DL 2012)

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Droits des créations immatérielles / Hubert Bitan (impr. 2010)

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Les exceptions au droit d'auteur (2012)

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Hadopi / Sandrine Belier (2010)    

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Hors Série - 2014 - Méméo spectacle 2014 (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

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