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Droit d'auteur et droit voisin |
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Faire une suggestion Affiner la recherche149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens / Richard Lagrange (2014)
Titre : 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard Lagrange, Directeur de publication Editeur : Paris-La Défense [France] : CNAP - Centre national des Arts Plastiques Année de publication : 2014 Collection : Guide de l'art contemporain Importance : 94 p. Présentation : couv. ill. coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-131039-1 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories
Arts et Culture ; Droit d'auteur et droit voisin ; Emploi ; Formation ; Réglementation ; Structuration des activités
Mots-Clés
Contrats d'artistes ; Droit d'auteurIndex. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.9 - Droit d'auteur et droits de l'auteur
p.25 Le régime fiscal
p.47 Le régime de Sécurité sociale
p.67 Exercice de l'activité
+ Sites internet et adresses utilesPermalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens [texte imprimé] / Richard Lagrange, Directeur de publication . - Paris-La Défense [France] : CNAP - Centre national des Arts Plastiques, 2014 . - 94 p. : couv. ill. coul. ; 21 cm. - (Guide de l'art contemporain) .
ISBN : 978-2-11-131039-1
Langues : Français (fre)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1007 331.1 LAG Livre Musicophages Structuration des activités Disponible
DisponibleL'ARTiste musicien / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France) (2008)
Titre : L'ARTiste musicien : N°164 Type de document : document électronique Auteurs : SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur Editeur : Paris [France] : SAMUP Année de publication : 2008 Importance : 24 p. Format : Langues : Français (fre) Catégories : Catégories
Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle
Mots-Clés
Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; InternetIndex. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique
L'A.P.R.D.A.I (Association pour le Respect des Droits des Artistes Interprètes)
La loi "Création et Internet" (HADOPI)
Les pratiques Amateurs
L'enseignement Artistique
Orchestre à l'école
La Mobilité des Artistes
Les Orchestres
L'OLRAP (Orchestre Lyrique de Région Avignon-Provence)
Le GUSO
La formation
Les Résidences d'artistes
Les Contrats
La danse
Les Fonds National d'Activités Sociales
Les Feuilles de PrésencePermalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= L'ARTiste musicien : N°164 [document électronique] / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur . - Paris [France] : SAMUP, 2008 . - 24 p. ; PDF.
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Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle
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Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; InternetIndex. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique
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Titre : Code de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Pierre Sirinelli, Éditeur scientifique ; Sylviane Durrande, Éditeur scientifique ; Antoine Latreille, Éditeur scientifique ; Jeanne Daleau, Collaborateur Mention d'édition : 14e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXVI-2370 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13477-9 Prix : 86 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories
Droit d'auteur et droit voisin
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Codes ; France ; Propriété intellectuelleIndex. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Note de contenu : En appendice, choix de documents
IndexPermalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Code de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / France, Auteur ; Pierre Sirinelli, Éditeur scientifique ; Sylviane Durrande, Éditeur scientifique ; Antoine Latreille, Éditeur scientifique ; Jeanne Daleau, Collaborateur . - 14e éd. . - Paris : Dalloz, 2014 . - 1 vol. (XXVI-2370 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-13477-9 : 86 EUR
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Codes ; France ; Propriété intellectuelleIndex. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Note de contenu : En appendice, choix de documents
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Titre : Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur : Ceci est un exemple de contrat Type de document : document électronique Auteurs : Framasoft, Auteur Editeur : PARIS [France] : Framasoft Importance : 5 p. Format : Langues : Français (fre) Catégories : Catégories
Droit d'auteur et droit voisin ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle
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Droit d'auteurIndex. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : Objet
Durée
Obligations des parties
Remise et acceptation du manuscrit
Version ultérieur de l'oeuvre
Vente de l'oeuvre
Prix de vente
Reddition de comptes
Garanties
Sinistres
Résiliation
Notification et litigesPermalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur : Ceci est un exemple de contrat [document électronique] / Framasoft, Auteur . - PARIS [France] : Framasoft, [s.d.] . - 5 p. ; PDF.
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Droit d'auteurIndex. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : Objet
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Titre : Le contrat d'exploitation d'auteur : Vers un droit d'auteur contractuel européen ; analyse comparative des systèmes juridiques allemand, belge, français et hellénique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marina Markellou (1979-....), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Création, information, communication Importance : 1 vol. (402 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5177-6 Prix : 105 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories
Droit d'auteur et droit voisin ; Politique européenne
Mots-Clés
Analyse ; Contrats d'artistesIndex. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Résumé : Soucieux d'assurer la défense des intérêts économiques et personnels des auteurs le législateur leur a conféré très tôt des droits exclusifs afin de maîtriser les chemins d'exploitation de leurs créations et d'en tirer une rémunération appropriée. Toutefois, la seule consécration légale des droits exclusifs, individuels ou opposables à tous au profit de l'auteur ne semble pas être suffisante pour atteindre l'objectif poursuivi. Note de contenu : Bibliogr. p.366-387. Index
Diff. en BelgiquePermalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Le contrat d'exploitation d'auteur : Vers un droit d'auteur contractuel européen ; analyse comparative des systèmes juridiques allemand, belge, français et hellénique [texte imprimé] / Marina Markellou (1979-....), Auteur . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2012 . - 1 vol. (402 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Création, information, communication) .
ISBN : 978-2-8044-5177-6 : 105 EUR
Langues : Français (fre)
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Droit d'auteur et droit voisin ; Politique européenne
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Analyse ; Contrats d'artistesIndex. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Résumé : Soucieux d'assurer la défense des intérêts économiques et personnels des auteurs le législateur leur a conféré très tôt des droits exclusifs afin de maîtriser les chemins d'exploitation de leurs créations et d'en tirer une rémunération appropriée. Toutefois, la seule consécration légale des droits exclusifs, individuels ou opposables à tous au profit de l'auteur ne semble pas être suffisante pour atteindre l'objectif poursuivi. Note de contenu : Bibliogr. p.366-387. Index
Diff. en BelgiquePermalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Réservation
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