Aide au scènes de musiques actuelles SMAC et aux lieux de musiques actuelles / Ministère de la Culture et de la Communication (France) (2010) 

Public ISBD Titre : Aide au scènes de musiques actuelles SMAC et aux lieux de musiques actuelles Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2010 Importance : 2 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Politique nationale Mots-Clés Ministère de la culture ; Politique culturelle ; Scénes de Musiques Actuelles Index. décimale : 353.7 Ministère et services chargés de la Culture et des activités connexes Note de contenu : Politique du Ministère Description du dispositif Modalité d'attribution et de versement Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Aide au scènes de musiques actuelles SMAC et aux lieux de musiques actuelles [document électronique] / Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2010 . - 2 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Politique nationale Mots-Clés Ministère de la culture ; Politique culturelle ; Scénes de Musiques Actuelles Index. décimale : 353.7 Ministère et services chargés de la Culture et des activités connexes Note de contenu : Politique du Ministère Description du dispositif Modalité d'attribution et de versement Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Culture prospective / Pierre-Jean Benghozi (2008) 

Public ISBD Titre : Culture prospective : Production, Diffusion et Marchés Type de document : document électronique Auteurs : Pierre-Jean Benghozi, Auteur ; Françoise Benhamou (1952-....), Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2008 Importance : 12 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Distribution ; Outils numériques ; Production Mots-Clés Economie du disque ; Numérique Index. décimale : 338 Économie (Industrie,Production...) Note de contenu : Longue traîne: levier numérique de la diversité culturelle? LA LONGUE TRAÎNE: ENJEUX D’UN CONCEPT SÉDUISANT MAIS DISCUTABLE PRINCIPE DE L’EFFET LONGUE TRAÎNE REPRÉSENTATION SÉDUISANTE OU RÉALITÉ INTROUVABLE? PRODUCTION DE MASSE ET CONCENTRATION DE LA CONSOMMATION: VERS UNE REDÉFINITION DE LA DIVERSITÉ? UN EFFET LONGUE TRAÎNE MARQUÉ PAR DES VARIATIONS SAISONNIÈRES AU-DELÀ: LES NOUVEAUX MODÈLES DE LA DISTRIBUTION Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Culture prospective : Production, Diffusion et Marchés [document électronique] / Pierre-Jean Benghozi, Auteur ; Françoise Benhamou (1952-....), Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2008 . - 12 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Distribution ; Outils numériques ; Production Mots-Clés Economie du disque ; Numérique Index. décimale : 338 Économie (Industrie,Production...) Note de contenu : Longue traîne: levier numérique de la diversité culturelle? LA LONGUE TRAÎNE: ENJEUX D’UN CONCEPT SÉDUISANT MAIS DISCUTABLE PRINCIPE DE L’EFFET LONGUE TRAÎNE REPRÉSENTATION SÉDUISANTE OU RÉALITÉ INTROUVABLE? PRODUCTION DE MASSE ET CONCENTRATION DE LA CONSOMMATION: VERS UNE REDÉFINITION DE LA DIVERSITÉ? UN EFFET LONGUE TRAÎNE MARQUÉ PAR DES VARIATIONS SAISONNIÈRES AU-DELÀ: LES NOUVEAUX MODÈLES DE LA DISTRIBUTION Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants / Ministère de la Culture et de la Communication (France) (2016) 

Public ISBD Titre : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants : Pour une durée de trois ans renouvelable Titre original : Cerfa n°11781*07 Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2016 Importance : 9 p. Format : 21x29,7cm Prix : Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du demandeur de licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Coordonnées de organismes sociaux Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants = Cerfa n°11781*07 : Pour une durée de trois ans renouvelable [document électronique] / Ministère de la Culture et de la Communication (France), Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2016 . - 9 p. ; 21x29,7cm. Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du demandeur de licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Coordonnées de organismes sociaux Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Demande de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants / France, Ministère de la culture et de la communication (2016) 

Public ISBD Titre : Demande de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants : Pour une durée de trois ans renouvelable Titre original : Cerfa n°11782*06 Type de document : document électronique Auteurs : France Ministère de la culture et de la communication, Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2016 Importance : 7 p. Format : 21x29,7cm Prix : Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Droit, législation, réglementation ; Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Contrats d'artistes ; Economie de la culture ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du titulaire de la licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de Structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Demande de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants = Cerfa n°11782*06 : Pour une durée de trois ans renouvelable [document électronique] / France Ministère de la culture et de la communication, Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2016 . - 7 p. ; 21x29,7cm. Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Droit, législation, réglementation ; Réglementation ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Contrats d'artistes ; Economie de la culture ; Ministère de la culture Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : I Identification du titulaire de la licence II Identification de l'organisme III Forme juridique de l'organisme IV Type de Structure V Accord collectif ou texte statutaire VI Relations avec les pouvoirs publics VII Fonction du représentant au sein de l'organisme VIII Activités envisagées IX Identification de la licence Déclaration préalable du candidat à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants Pièces à joindre au dossier Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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L’exposition de la musique dans les médias / Jean-Marc Bordes (2014)    

Public ISBD Titre : L’exposition de la musique dans les médias Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Marc Bordes, Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2014 Importance : 89 p. Format : Document pdf Note générale : État des lieux détaillé de l'exposition actuelle de la musique sur les services de communication audiovisuelle traditionnels (télévision et radio) et sur les services numériques. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Politique nationale Mots-Clés Diffusion de la culture ; France ; Politique culturelle Index. décimale : 306.2 Comportements politiques, sociologie politique Note de contenu : A- LES CONSTATS 1- L’analyse de l’environnement économique 1.1- Au niveau global le secteur de la musique est un micromarché 1.2- De nouveaux acteurs sont venus prendre la place des medias traditionnels : un important transfert de valeur s’est opéré. 1.3- Une production musicale francophone qui résiste 1.4- Des tranches d’âge aux habitudes de consommation très différentes, mais aussi des changements de fond liés aux nouvelles offres et aux nouvelles technologies 1.5- Les producteurs de phonogramme : un mix publicitaire original mais une recomposition de leurs investissements publicitaires 2- Le secteur de la radio 2.1- Les règles spécifiques au domaine radio 2.2- Les indicateurs clés 2.3- Radio France : un groupe dont la politique musicale et le savoir-faire technique sont appréciés de la filière musicale 2.4- Les opérateurs nationaux privés de radio 2.5- Les radios indépendantes 2.6- Les radios associatives 3- Le secteur de la télévision 3.1- Les règles spécifiques au secteur télé 3.2- Les indicateurs clés 3.3- La télévision publique : FTV / FMM / ARTE 3.3.1- France Télévisions 3.3.2- ARTE et ARTE Live Web 3.3.3 France Media Monde 3.4- Les chaînes hertziennes privées 3.4.1 - TF1 3.4.2 - M6 : des obligations musicales particulières 3.4.3 - Groupe Canal+ : Canal+ et D8 3.5- Les cas particuliers de W9 et D17 3.5.1 - W9 3.5.2 - D17 3.6- Les chaînes musicales du câble et du satellite 4- Les services culturels numériques 4.1- La quasi absence de règles du secteur internet 4.2- Les sites vidéos : YouTube - Dailymotion 4.3- Les sites de musique en ligne : notamment Spotify - Deezer - iTunes 4.3.1 – Les sites de streaming 4.3.2 – les sites de téléchargement 4.4- Les webradios - les smartradios 4.5- Les réseaux sociaux 3 B - LE DIAGNOSTIC ET LES IDEES POUR L’AVENIR 1- Le rappel des objectifs 1.1- Assurer la diversité culturelle 1.2- Faire « pousser » les nouveaux talents. 1.3- Promouvoir la francophonie 1.4- Garantir la pluralité des acteurs 2- La radio 2.1- La langue française comme critère 2.2- Un manque de diversité externe par manque de fréquences : la radio numérique comme solution ? 2.3- La nécessité d’empêcher la concentration des diffusions sur quelques titres 2.4- Contrecarrer la baisse marquée des diffusions francophones 2.5- La licence légale : une aubaine pour la rentabilité des radios musicales. 2.6- Une réallocation de ressources vers les spectacles musicaux locaux 3- La télévision 3.1- Le problème de la qualification d’oeuvre 3.2- Le cas spécifique de France Télévisions 3.3- L’économie particulière des vidéomusiques 4- Les services culturels numériques 4.1- Une première étape franchie pour les SMAD : l’obligation de déclaration 4.2- Affiner les obligations d’exposition pour tous les services culturels numériques 4.3- Faire respecter ces obligations par tous les services qui distribuent des contenus musicaux 4.4- Faire respecter ces obligations par tous les services qui s’adressent à la population française 4.5- La proposition d’un conventionnement volontaire en échange d’avantages 4.6- La contribution financière et l’alimentation d’un fond de soutien 4.7- utiliser l’incitation et la pédagogie pour contenir les modes illicites de consommation de la musique En ligne : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Ressources/Rapports/L-exposition-de-la-m [...] Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= L’exposition de la musique dans les médias [document électronique] / Jean-Marc Bordes, Auteur . - Paris (France) : Ministère de la culture et de la communication, 2014 . - 89 p. ; Document pdf. État des lieux détaillé de l'exposition actuelle de la musique sur les services de communication audiovisuelle traditionnels (télévision et radio) et sur les services numériques. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Politique nationale Mots-Clés Diffusion de la culture ; France ; Politique culturelle Index. décimale : 306.2 Comportements politiques, sociologie politique Note de contenu : A- LES CONSTATS 1- L’analyse de l’environnement économique 1.1- Au niveau global le secteur de la musique est un micromarché 1.2- De nouveaux acteurs sont venus prendre la place des medias traditionnels : un important transfert de valeur s’est opéré. 1.3- Une production musicale francophone qui résiste 1.4- Des tranches d’âge aux habitudes de consommation très différentes, mais aussi des changements de fond liés aux nouvelles offres et aux nouvelles technologies 1.5- Les producteurs de phonogramme : un mix publicitaire original mais une recomposition de leurs investissements publicitaires 2- Le secteur de la radio 2.1- Les règles spécifiques au domaine radio 2.2- Les indicateurs clés 2.3- Radio France : un groupe dont la politique musicale et le savoir-faire technique sont appréciés de la filière musicale 2.4- Les opérateurs nationaux privés de radio 2.5- Les radios indépendantes 2.6- Les radios associatives 3- Le secteur de la télévision 3.1- Les règles spécifiques au secteur télé 3.2- Les indicateurs clés 3.3- La télévision publique : FTV / FMM / ARTE 3.3.1- France Télévisions 3.3.2- ARTE et ARTE Live Web 3.3.3 France Media Monde 3.4- Les chaînes hertziennes privées 3.4.1 - TF1 3.4.2 - M6 : des obligations musicales particulières 3.4.3 - Groupe Canal+ : Canal+ et D8 3.5- Les cas particuliers de W9 et D17 3.5.1 - W9 3.5.2 - D17 3.6- Les chaînes musicales du câble et du satellite 4- Les services culturels numériques 4.1- La quasi absence de règles du secteur internet 4.2- Les sites vidéos : YouTube - Dailymotion 4.3- Les sites de musique en ligne : notamment Spotify - Deezer - iTunes 4.3.1 – Les sites de streaming 4.3.2 – les sites de téléchargement 4.4- Les webradios - les smartradios 4.5- Les réseaux sociaux 3 B - LE DIAGNOSTIC ET LES IDEES POUR L’AVENIR 1- Le rappel des objectifs 1.1- Assurer la diversité culturelle 1.2- Faire « pousser » les nouveaux talents. 1.3- Promouvoir la francophonie 1.4- Garantir la pluralité des acteurs 2- La radio 2.1- La langue française comme critère 2.2- Un manque de diversité externe par manque de fréquences : la radio numérique comme solution ? 2.3- La nécessité d’empêcher la concentration des diffusions sur quelques titres 2.4- Contrecarrer la baisse marquée des diffusions francophones 2.5- La licence légale : une aubaine pour la rentabilité des radios musicales. 2.6- Une réallocation de ressources vers les spectacles musicaux locaux 3- La télévision 3.1- Le problème de la qualification d’oeuvre 3.2- Le cas spécifique de France Télévisions 3.3- L’économie particulière des vidéomusiques 4- Les services culturels numériques 4.1- Une première étape franchie pour les SMAD : l’obligation de déclaration 4.2- Affiner les obligations d’exposition pour tous les services culturels numériques 4.3- Faire respecter ces obligations par tous les services qui distribuent des contenus musicaux 4.4- Faire respecter ces obligations par tous les services qui s’adressent à la population française 4.5- La proposition d’un conventionnement volontaire en échange d’avantages 4.6- La contribution financière et l’alimentation d’un fond de soutien 4.7- utiliser l’incitation et la pédagogie pour contenir les modes illicites de consommation de la musique En ligne : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Ressources/Rapports/L-exposition-de-la-m [...] Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Formulaires relatifs à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants / Ministère de la Culture et de la Communication (France) (2016) 

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Guide des obligations sociales liées à l'emploi d'artiste et de techniciens dans les secteurs du spectacle vivant et enregistré / France, Ministère de la culture et de la communication (2014) 

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Les publics des musiques actuelles / Ministère de la Culture et de la Communication (France) (2012) 

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