149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens / Richard Lagrange (2014)

Public ISBD Titre : 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard Lagrange, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris-La Défense [France] : CNAP - Centre national des Arts Plastiques Année de publication : 2014 Collection : Guide de l'art contemporain Importance : 94 p. Présentation : couv. ill. coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-131039-1 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit d'auteur et droit voisin ; Emploi ; Formation ; Réglementation ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Droit d'auteur Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.9 - Droit d'auteur et droits de l'auteur p.25 Le régime fiscal p.47 Le régime de Sécurité sociale p.67 Exercice de l'activité + Sites internet et adresses utiles Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= 149 Questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens [texte imprimé] / Richard Lagrange, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris-La Défense (Tour Atlantique, 1 Place de la Pyramide, 92911, France) : CNAP - Centre national des Arts Plastiques, 2014 . - 94 p. : couv. ill. coul. ; 21 cm. - (Guide de l'art contemporain) . ISBN : 978-2-11-131039-1 Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit d'auteur et droit voisin ; Emploi ; Formation ; Réglementation ; Structuration des activités Mots-Clés Contrats d'artistes ; Droit d'auteur Index. décimale : 331.1 Monde et marché du travail Note de contenu : p.9 - Droit d'auteur et droits de l'auteur p.25 Le régime fiscal p.47 Le régime de Sécurité sociale p.67 Exercice de l'activité + Sites internet et adresses utiles Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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L'ARTiste musicien / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France) (2008) 

Public ISBD Titre : L'ARTiste musicien : N°164 Type de document : document électronique Auteurs : SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur Editeur : Paris [France] : SAMUP Année de publication : 2008 Importance : 24 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; Internet Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique L'A.P.R.D.A.I (Association pour le Respect des Droits des Artistes Interprètes) La loi "Création et Internet" (HADOPI) Les pratiques Amateurs L'enseignement Artistique Orchestre à l'école La Mobilité des Artistes Les Orchestres L'OLRAP (Orchestre Lyrique de Région Avignon-Provence) Le GUSO La formation Les Résidences d'artistes Les Contrats La danse Les Fonds National d'Activités Sociales Les Feuilles de Présence Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= L'ARTiste musicien : N°164 [document électronique] / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur . - Paris (21 bis rue Victor Mass, 75019, France) : SAMUP, 2008 . - 24 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; Internet Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique L'A.P.R.D.A.I (Association pour le Respect des Droits des Artistes Interprètes) La loi "Création et Internet" (HADOPI) Les pratiques Amateurs L'enseignement Artistique Orchestre à l'école La Mobilité des Artistes Les Orchestres L'OLRAP (Orchestre Lyrique de Région Avignon-Provence) Le GUSO La formation Les Résidences d'artistes Les Contrats La danse Les Fonds National d'Activités Sociales Les Feuilles de Présence Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur / Framasoft 

Public ISBD Titre : Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur : Ceci est un exemple de contrat Type de document : document électronique Auteurs : Framasoft, Auteur Editeur : PARIS [France] : Framasoft Importance : 5 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Droit d'auteur Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : Objet Durée Obligations des parties Remise et acceptation du manuscrit Version ultérieur de l'oeuvre Vente de l'oeuvre Prix de vente Reddition de comptes Garanties Sinistres Résiliation Notification et litiges Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Contrat de cession non exclusive de droit d'auteur : Ceci est un exemple de contrat [document électronique] / Framasoft, Auteur . - PARIS (5 Avenue Stephen Pichon, 75013, France) : Framasoft, [s.d.] . - 5 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Droit d'auteur Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Note de contenu : Objet Durée Obligations des parties Remise et acceptation du manuscrit Version ultérieur de l'oeuvre Vente de l'oeuvre Prix de vente Reddition de comptes Garanties Sinistres Résiliation Notification et litiges Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Le droit d'auteur est-il une notion périmée ? / Guillaume De Lacoste (2010) 

Public ISBD Titre : Le droit d'auteur est-il une notion périmée ? Type de document : document électronique Auteurs : Guillaume De Lacoste, Auteur Editeur : PARIS [France] : Owni Année de publication : 2010 Importance : 5 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Sociologie Mots-Clés Droit d'auteur ; Sociologie de la culture ; Sociologie de la musique Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Note de contenu : Rappel sur le droit d’auteur Le droit de représentation à l’épreuve de l’enseignement Reformer le copyright pour les savoirs : les licences Creative Commons Le marché de l’occasion, lieu de non-droit d’auteur Le problème juridique du téléchargement L’impossibilité d’un droit national La matérialité des œuvres permettait de tenir le droit immatériel La création des œuvres de l’esprit avant l’âge moderne Comment rémunérer la création ? Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Le droit d'auteur est-il une notion périmée ? [document électronique] / Guillaume De Lacoste, Auteur . - PARIS (50ter, rue de Malte, 75011, France) : Owni, 2010 . - 5 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Sociologie Mots-Clés Droit d'auteur ; Sociologie de la culture ; Sociologie de la musique Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Note de contenu : Rappel sur le droit d’auteur Le droit de représentation à l’épreuve de l’enseignement Reformer le copyright pour les savoirs : les licences Creative Commons Le marché de l’occasion, lieu de non-droit d’auteur Le problème juridique du téléchargement L’impossibilité d’un droit national La matérialité des œuvres permettait de tenir le droit immatériel La création des œuvres de l’esprit avant l’âge moderne Comment rémunérer la création ? Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Droits d'auteur / Musicophages (6 rue de la Bourse, Toulouse, France) (2014)

Public ISBD Titre : Droits d'auteur : Sociétés de gestion et de protection des droits d'auteur en France Type de document : document électronique Auteurs : Musicophages (6 rue de la Bourse, Toulouse, France), Auteur Année de publication : 2014 Importance : 15 p. Format : Document Pdf Note générale : Document présentant les principales sociétés de gestion et de protection des droits d'auteurs en musique Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Musique Mots-Clés Création musicale ; Creative Commons ; Droit d'auteur ; Droit patrimonial ; Droit voisin Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Droits d'auteur : Sociétés de gestion et de protection des droits d'auteur en France [document électronique] / Musicophages (6 rue de la Bourse, Toulouse, France), Auteur . - 2014 . - 15 p. ; Document Pdf. Document présentant les principales sociétés de gestion et de protection des droits d'auteurs en musique Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Musique Mots-Clés Création musicale ; Creative Commons ; Droit d'auteur ; Droit patrimonial ; Droit voisin Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Hadopi / Sandrine Belier (2010)    

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La musique n’a pas d’auteur / Christine Guillebaud (2010)

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N° 187 - Septembre 2015 - La mobilité européenne des artistes et techniciens du spectacle (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

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