L'ARTiste musicien / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France) (2008) 

Public ISBD Titre : L'ARTiste musicien : N°164 Type de document : document électronique Auteurs : SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur Editeur : Paris [France] : SAMUP Année de publication : 2008 Importance : 24 p. Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; Internet Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique L'A.P.R.D.A.I (Association pour le Respect des Droits des Artistes Interprètes) La loi "Création et Internet" (HADOPI) Les pratiques Amateurs L'enseignement Artistique Orchestre à l'école La Mobilité des Artistes Les Orchestres L'OLRAP (Orchestre Lyrique de Région Avignon-Provence) Le GUSO La formation Les Résidences d'artistes Les Contrats La danse Les Fonds National d'Activités Sociales Les Feuilles de Présence Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= L'ARTiste musicien : N°164 [document électronique] / SAMUP (+33 01 42 81 30 38; 21 bis rue Victor Mass, 75019 - Paris, France), Auteur . - Paris (21 bis rue Victor Mass, 75019, France) : SAMUP, 2008 . - 24 p. ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet ; Réglementation et contrat de la musique et du spectacle Mots-Clés Diffusion de la culture ; Droit d'auteur ; Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ; Internet Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : La convention collective de l’Édition Phonographique L'A.P.R.D.A.I (Association pour le Respect des Droits des Artistes Interprètes) La loi "Création et Internet" (HADOPI) Les pratiques Amateurs L'enseignement Artistique Orchestre à l'école La Mobilité des Artistes Les Orchestres L'OLRAP (Orchestre Lyrique de Région Avignon-Provence) Le GUSO La formation Les Résidences d'artistes Les Contrats La danse Les Fonds National d'Activités Sociales Les Feuilles de Présence Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Le droit des nouvelles technologies et de l'internet / Benjamin Docquir (2012)

Public ISBD Titre : Le droit des nouvelles technologies et de l'internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Benjamin Docquir, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Daniel Fesler, Auteur ; Elisabeth Dehareng, Auteur ; Virginie Fossoul, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2012 Collection : UB3 num. 33 Importance : 184 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3681-3 Prix : 55 EUR Note générale : Attentifs aux derniers développements législatifs ainsi qu'aux projets de réformes, les rapports présents dans cet ouvrage visent à présenter les dernières actualités en matière de droit des nouvelles technologies et de l'Internet. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'Internet ; Droit, législation, réglementation Mots-Clés Internet ; Nouvelles technologies Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Résumé : Chapitre I : Brève présentation du cloud computing et objet de ce type de contrat Chapitre II : Droit international privé Chapitre III : Impact de certaines réglementations spécifiques sur les droits et obligations des parties Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Le droit des nouvelles technologies et de l'internet [texte imprimé] / Benjamin Docquir, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Daniel Fesler, Auteur ; Elisabeth Dehareng, Auteur ; Virginie Fossoul, Auteur . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Bruylant, 2012 . - 184 p. ; 24 cm. - (UB3; 33) . ISBN : 978-2-8027-3681-3 : 55 EUR Attentifs aux derniers développements législatifs ainsi qu'aux projets de réformes, les rapports présents dans cet ouvrage visent à présenter les dernières actualités en matière de droit des nouvelles technologies et de l'Internet. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'Internet ; Droit, législation, réglementation Mots-Clés Internet ; Nouvelles technologies Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Résumé : Chapitre I : Brève présentation du cloud computing et objet de ce type de contrat Chapitre II : Droit international privé Chapitre III : Impact de certaines réglementations spécifiques sur les droits et obligations des parties Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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Droits des créations immatérielles / Hubert Bitan (impr. 2010)

Public ISBD Titre : Droits des créations immatérielles : logiciels, bases de données, autre oeuvres sur le Web 2.0 Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Bitan (1946-....), Auteur Editeur : Rueil-Malmaison : Lamy Année de publication : impr. 2010 Collection : Axe droit Importance : 1 vol. (454 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7212-1267-2 Prix : 49 EUR Note générale : Bibliogr. p. 431-438. Index Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet Mots-Clés France ; Informatique ; Web 2.0 Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= Droits des créations immatérielles : logiciels, bases de données, autre oeuvres sur le Web 2.0 [texte imprimé] / Hubert Bitan (1946-....), Auteur . - Rueil-Malmaison : Lamy, impr. 2010 . - 1 vol. (454 p.) ; 24 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1267-2 : 49 EUR Bibliogr. p. 431-438. Index Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit d'auteur et droit voisin ; Droit d'Internet Mots-Clés France ; Informatique ; Web 2.0 Index. décimale : 346.048 Droit (Code de la propriété intellectuelles, Culture...) Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

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