Loi de finances 2015 / Pascale Vannier in Jurisculture, N°180 (Janvier 2015)  

Public ISBD [article]  in N°180 - Janvier 2015 - Loi de finances 2015 (Bulletin de Jurisculture) / Pascale Vannier inJurisculture > N°180 (Janvier 2015) . - pp. 4-6 Titre : Loi de finances 2015 : ce qui change pour la culture Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Vannier, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 4-6 Note générale : Budgets, crédits d\'impôt et incitations fiscales... l\'essentiel à connaître. Langues : Français (fre) Catégories : Mots-Clés Budget culture ; Incitations fiscales ; Loi de finances ; Sociétés pour le financement d'oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles Note de contenu : Le budget général -- Les lignes budgétaires culturelles -- Les incitations fiscales : Le crédit d\'impôt phonographique, Les crédit d\'impôt cinéma et audiovisuel, Le crédit d\'impôt pour la production de films étrangers -- Souscription au capital de Sofica En ligne : http://www.lascene.com/index.php?page=shop.browse&category_id=10&vmcchk=1&option [...] Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= [article]  in N°180 - Janvier 2015 - Loi de finances 2015 (Bulletin de Jurisculture) / Pascale Vannier Loi de finances 2015 : ce qui change pour la culture [texte imprimé] / Pascale Vannier, Auteur . - 2015 . - pp. 4-6. Budgets, crédits d\'impôt et incitations fiscales... l\'essentiel à connaître. Langues : Français (fre) in Jurisculture > N°180 (Janvier 2015) . - pp. 4-6 Catégories : Mots-Clés Budget culture ; Incitations fiscales ; Loi de finances ; Sociétés pour le financement d'oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles Note de contenu : Le budget général -- Les lignes budgétaires culturelles -- Les incitations fiscales : Le crédit d\'impôt phonographique, Les crédit d\'impôt cinéma et audiovisuel, Le crédit d\'impôt pour la production de films étrangers -- Souscription au capital de Sofica En ligne : http://www.lascene.com/index.php?page=shop.browse&category_id=10&vmcchk=1&option [...] Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section		Disponibilité
0377	070.449 JUR	Revues	Musicophages	Périodiques		Consultations sur place Exclu du prêt

Le mode de calcul de la réduction dite "Fillon" a changé. / Pascale Vannier in Jurisculture, N°181 (Février 2015)  

Public ISBD [article]  in N°181 - Février 2015 - Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles (Bulletin de Jurisculture) / Agnès Garnier inJurisculture > N°181 (Février 2015) . - p.8 Titre : Le mode de calcul de la réduction dite "Fillon" a changé. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Vannier, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.8 Note générale : Le détail de la réglementation applicable aux rémunérations versées depuis le 1er janvier. Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Politique nationale Mots-Clés Pacte de responsabilité ; Réduction "Fillon" En ligne : http://www.lascene.com/index.php?page=shop.browse&category_id=10&vmcchk=1&option [...] Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id= [article]  in N°181 - Février 2015 - Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles (Bulletin de Jurisculture) / Agnès Garnier Le mode de calcul de la réduction dite "Fillon" a changé. [texte imprimé] / Pascale Vannier, Auteur . - 2015 . - p.8. Le détail de la réglementation applicable aux rémunérations versées depuis le 1er janvier. Langues : Français (fre) in Jurisculture > N°181 (Février 2015) . - p.8 Catégories : Catégories Droit social, droit du travail ; Politique nationale Mots-Clés Pacte de responsabilité ; Réduction "Fillon" En ligne : http://www.lascene.com/index.php?page=shop.browse&category_id=10&vmcchk=1&option [...] Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=notice_display&id=

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section		Disponibilité
0378	070.449 JUR	Revues	Musicophages	Périodiques		Consultations sur place Exclu du prêt

N°180 - Janvier 2015 - Loi de finances 2015 (Bulletin de Jurisculture) / Pascale Vannier

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Jurisculture / Nicolas Marc Titre : N°180 - Janvier 2015 - Loi de finances 2015 : ce qui change pour la culture Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Vannier, Auteur ; Agnès Garnier, Auteur ; Capucine Borde, Auteur Année de publication : 2015 Importance : 16 p. Format : 19 cm Prix : 5 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Formation ; Politique nationale ; Réglementation Mots-Clés Compte personnel de formation ; Evaluation des risques ; Intermittents du spectacle ; Loi de finances Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : JURIDIQUE : Le Document unique d'évaluation des risques -- SOCIAL : Compte personnel de formation, mode d'emploi -- FORMATIONS : Notre sélection de formations courtes adminsitratives -- LES CAHIERS DE LA PAIE : Les taux, les chiffres -- QUESTIONS PARLEMENTAIRES -- ALERTES JURIDIQUES Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=bulletin_display&i [n° ou bulletin]  est un bulletin de Jurisculture / Nicolas Marc N°180 - Janvier 2015 - Loi de finances 2015 : ce qui change pour la culture [texte imprimé] / Pascale Vannier, Auteur ; Agnès Garnier, Auteur ; Capucine Borde, Auteur . - 2015 . - 16 p. ; 19 cm. 5 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Formation ; Politique nationale ; Réglementation Mots-Clés Compte personnel de formation ; Evaluation des risques ; Intermittents du spectacle ; Loi de finances Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : JURIDIQUE : Le Document unique d'évaluation des risques -- SOCIAL : Compte personnel de formation, mode d'emploi -- FORMATIONS : Notre sélection de formations courtes adminsitratives -- LES CAHIERS DE LA PAIE : Les taux, les chiffres -- QUESTIONS PARLEMENTAIRES -- ALERTES JURIDIQUES Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=bulletin_display&i

Contenu

• Loi de finances 2015 / Pascale Vannier in Jurisculture, N°180 (Janvier 2015)
• Les Cahiers de la paie in Jurisculture, N°180 (Janvier 2015)
• Compte personnel de formation, mode d'emploi in Jurisculture, N°180 (Janvier 2015)

Contient

• Loi de finances 2015 / Pascale Vannier in Jurisculture, N°180 (Janvier 2015)
• Compte personnel de formation, mode d'emploi in Jurisculture, N°180 (Janvier 2015)
• Les Cahiers de la paie in Jurisculture, N°180 (Janvier 2015)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section		Disponibilité
0377	070.449 JUR	Revues	Musicophages	Périodiques		Consultations sur place Exclu du prêt

N°181 - Février 2015 - Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles (Bulletin de Jurisculture) / Agnès Garnier

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Jurisculture / Nicolas Marc Titre : N°181 - Février 2015 - Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Agnès Garnier, Auteur ; Pascale Vannier, Auteur ; Eric Deguin, Directeur artistique Année de publication : 2015 Importance : 16 p. Format : 19 cm Prix : 5 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Formation ; Politique nationale ; Réglementation ; Sociologie Mots-Clés Bulletin de salaires ; Intermittents du spectacle ; Plan vigipirate Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : DOSSIER DE SYNTHESE : Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles -- FORMATIONS : Les formations professionnelles des intermittents -- SOCIAL : Le mode de calcul de la réduction "Fillon" a changé -- SOCIAL : Les artistes sont exclus du dispositif "zéro cotisation" -- LES CAHIERS DE LA PAIE : Les taux, les chiffres -- QUESTION PARLEMENTAIRE -- ALERTES JURIDIQUES Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=bulletin_display&i [n° ou bulletin]  est un bulletin de Jurisculture / Nicolas Marc N°181 - Février 2015 - Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles [texte imprimé] / Agnès Garnier, Auteur ; Pascale Vannier, Auteur ; Eric Deguin, Directeur artistique . - 2015 . - 16 p. ; 19 cm. 5 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Formation ; Politique nationale ; Réglementation ; Sociologie Mots-Clés Bulletin de salaires ; Intermittents du spectacle ; Plan vigipirate Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : DOSSIER DE SYNTHESE : Plan vigipirate, spectacles et activités culturelles -- FORMATIONS : Les formations professionnelles des intermittents -- SOCIAL : Le mode de calcul de la réduction "Fillon" a changé -- SOCIAL : Les artistes sont exclus du dispositif "zéro cotisation" -- LES CAHIERS DE LA PAIE : Les taux, les chiffres -- QUESTION PARLEMENTAIRE -- ALERTES JURIDIQUES Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=bulletin_display&i

Contenu

• Plan Vigipirate, spectecles et activités culturelles / Agnès Garnier in Jurisculture, N°181 (Février 2015)
• Le mode de calcul de la réduction dite "Fillon" a changé. / Pascale Vannier in Jurisculture, N°181 (Février 2015)
• La formation professionnelle des intermittents du spectacle / Agnès Garnier in Jurisculture, N°181 (Février 2015)

Contient

• Plan Vigipirate, spectecles et activités culturelles / Agnès Garnier in Jurisculture, N°181 (Février 2015)
• La formation professionnelle des intermittents du spectacle / Agnès Garnier in Jurisculture, N°181 (Février 2015)
• Le mode de calcul de la réduction dite "Fillon" a changé. / Pascale Vannier in Jurisculture, N°181 (Février 2015)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section		Disponibilité
0378	070.449 JUR	Revues	Musicophages	Périodiques		Consultations sur place Exclu du prêt

N° 182 - Mars 2015 (Bulletin de Jurisculture) / Agnès Garnier

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Jurisculture / Nicolas Marc Titre : N° 182 - Mars 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Agnès Garnier, Auteur ; Pascale Vannier, Auteur ; Eric Deguin, Auteur Importance : 16 p. Format : 19 cm Prix : 5 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit, législation, réglementation ; Economie & Industries culturelles ; Sociologie ; Structuration des activités Mots-Clés Cotisations foncières ; Intermittents du spectacle ; Marchés publics Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : Dossier du mois : Intermittents du spectacle : Le Fonds de professionnalisation et de solidarité -- Temps partiel : l'ordonnance du 29 janvier -- La cotisation foncière des entreprises, mode d'emploi -- Candidater au Fonds d'actions et d'initiative rock -- LES CAHIERS DE LA PAIE Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=bulletin_display&i [n° ou bulletin]  est un bulletin de Jurisculture / Nicolas Marc N° 182 - Mars 2015 [texte imprimé] / Agnès Garnier, Auteur ; Pascale Vannier, Auteur ; Eric Deguin, Auteur . - 16 p. ; 19 cm. 5 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Catégories Arts et Culture ; Droit, législation, réglementation ; Economie & Industries culturelles ; Sociologie ; Structuration des activités Mots-Clés Cotisations foncières ; Intermittents du spectacle ; Marchés publics Index. décimale : 070.449 Presse spécialisée Note de contenu : Dossier du mois : Intermittents du spectacle : Le Fonds de professionnalisation et de solidarité -- Temps partiel : l'ordonnance du 29 janvier -- La cotisation foncière des entreprises, mode d'emploi -- Candidater au Fonds d'actions et d'initiative rock -- LES CAHIERS DE LA PAIE Permalink : https://pmb.musicophages.org/opac_css/ index.php?lvl=bulletin_display&i

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section		Disponibilité
0530	070.449 JUR	Périodiques	Musicophages	Périodiques		Consultations sur place Exclu du prêt

N° 184 - Mai 2015 - Indemnistation chômage : Les droits rechargeables (Bulletin de Jurisculture) / Agnès Garnier

Permalink

N° 185 - Juin 2015 - Les congés payés dans le spectacle (Bulletin de Jurisculture) / Agnès Garnier

Permalink

N°186 - Juillet/Août 2015 - L'engagement du service civique (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

Permalink

N° 187 - Septembre 2015 - La mobilité européenne des artistes et techniciens du spectacle (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

Permalink

N°188 - Mensuel - Le mécénat d'entreprise (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

Permalink

N°190 - Décembre 2015 - Les chèques cadeaux aux salaires (Bulletin de Jurisculture) / Nicolas Marc

Permalink

---

1 (1 - 11 / 11)